2/ Le binome responsabilité civile / responsabilité pénale

Pour comprendre la notion de responsabilité il faut apprendre à faire la différence entre deux domaine du droit distinct : le doit civil et le droit pénal. Ces notions sont évidentes pour toute personne qui connaît un peu de droit : c'est l'une des premières choses que l'on apprend aux étudiants. Par contre pour le néophyte la distinction n'est pas claire : à première vue, le droit est unique, il y a le bien, le mal, ce qui est interdit, ce qui est autorisé, la loi et des juges.

En fait le droit est un peu plus subtil que cela, il se divise en branches, pour répondre en fait à des objectifs différends. Il y a ainsi le droit civil, le droit pénal mais aussi le droit social, le droit administratif...

D'un côté, ces domaines obéissent à des principes et s'appliquent à des champs differends. D'autre part il doivent pouvoir interoperer entre eux sans se contredirent. Il y a donc des connexions, des corrélations, des préseances d'un domaine sur un autre. Autre difficulté, l'application du droit, les procédures sont dans une large mesure ce que les plaideurs décident d'en faire : certain différend peuvent se traiter soit au civil, soit au pénal, soit au deux successivement...

Les Glenan, l'école : http://cip.glenans.free.fr